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Date

(EU) Energie 8359/43 12/12/2002
(EU) Biens de consommation 8359/44 12/12/2002
(EU) Automobile 8359/45 12/12/2002
(EU) Banques 8359/46 12/12/2002
(EU) Assurances 8359/47 12/12/2002
(EU) Télécommunications 8359/48 12/12/2002
€ VALEUR EN DIFFERENTES DEVISES LE 11/12/2002 8359/49 12/12/2002
Né parmi les polémiques, le projet de Constitution "Pénélope" a le mérite de suggérer une première réponse à la question fondamentale des Etats membres qui ne ratifieraient pas le Traité constitutionnel - Autres aspects 8358/1 11/12/2002
(EU) UE/ELARGISSEMENT : Les Quinze approuvent les « paquets » offerts par la présidence, à l'exception des questions financières qui devront être négociées à Copenhague - Huit des dix candidats prêts à accepter le paquet 8358/2 11/12/2002
(EU) UE/TURQUIE : Large consensus pour fixer une date objectif pour le lancement des négociations, aprés évaluation des réformes - La date elle-même ne pourra être décidée qu'au Sommet 8358/3 11/12/2002
(EU) UE/CONSEIL/RELATIONS EXTERIEURES/IMMIGRATION 8358/4 11/12/2002
(EU) UE/PROCHE-ORIENT : Les Quinze devraient insister pour la réunion du Quartette le 20 décembre 8358/5 11/12/2002
(EU) UE/CONSEIL/BALKANS : Conclusions sur les Balkans - Inquiétude quant aux difficultés d'organisation de l'élection présidentielle en Serbie 8358/6 11/12/2002
(EU) UE/AFGHANISTAN 8358/7 11/12/2002
(EU) UE/CUBA 8358/8 11/12/2002
(EU) UE/COLOMBIE 8358/9 11/12/2002
(EU) UE/CONVENTION : Le professeur Quermonne évoque, dans une étude pour Notre Europe, un gouvernement européen "mixte" 8358/10 11/12/2002
(EU) UE/CONCURRENCE : M.Monti présente les propositions de réforme du Règlement sur les fusions 8358/11 11/12/2002
(EU) UE/TRANSPORTS : La Commission devrait demander à Olympic Airways de rembourser 194 millions d'euros d'aides d'Etat - Refus d'une partie des aides prévues par la France à son secteur aérien 8358/12 11/12/2002
(EU) UE/ECONOMIE : Seule une mise en oeuvre vigoureuse du programme de politique économique de la zone euro peut assurer une reprise durable 8358/13 11/12/2002
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