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Date

(EU) UE/CONVENTION : M. de Vries pour une planification du travail plus précise 8409/5 27/2/2003
(EU) PE/CONVENTION/COMMISSION CONSTITUTIONNELLE 8409/6 27/2/2003
(EU) UE/IRAK/ROYAUME-UNI 8409/7 27/2/2003
(EU) UE/CONVENTION/ITALIE : Réunion autour de M. Ciampi - Débat au Parlement 8409/8 27/2/2003
(EU) UE/CONVENTION/PROJETS D'ARTICLES : Analyse du Forum de la société civile sur les amendements qui sont discutés jeudi et vendredi en plénière 8409/9 27/2/2003
(EU) UE/ETATS-UNIS/FSC : La Commission a soumis aux Etats membres un projet de liste de produits américains passibles de sanctions 8409/10 27/2/2003
(EU) UE/RECHERCHE/NUCLEAIRE 8409/11 27/2/2003
(EU) UE/STRATEGIE DE LISBONNE : Tony Blair et José Manuel Durao Barroso proposent la création d'une Task Force européenne pour l'emploi, afin de relancer l'emploi et la productivité de l'UE 8409/12 27/2/2003
(EU) UE/COMMISSION : La Commission a reporté d'une semaine l'adoption des documents sur la stratégie politique annuelle pour 2004 et sur les perspectives financières post-2006 8409/13 27/2/2003
(EU) UE/BUDGET/PECHE : La Commission propose de recourir à l'instrument de flexibilité pour trouver les fonds supplémentaires de démolition des navires 8409/14 27/2/2003
(EU) UE/UEM : Vers l'ouverture contre Paris d'une procédure pour déficit excessif 8409/15 27/2/2003
(EU) UE/UEM : Les difficultés actuelles ne justifient en aucun cas les appels à une révision radicale du Pacte de stabilité, affirme M. Solbes, qui rappelle les suggestions de la Commission à l'intention du Sommet de printemps 8409/16 27/2/2003
(EU) UE/CONSEIL JAI : Le Conseil ne devrait pas déclarer que les négociations avec les Etats-Unis sont achevées - Avertissement d'Amnesty International 8409/17 27/2/2003
(EU) UE/SPORTS : Le Conseil informel a souligné la nécessité absolue d'avoir un article "sport" dans le futur Traité (tout en respectant la subsidiarité) et de lutter ensemble contre le dopage (avant la réunion de l'Agence mondiale antidopage, le 5 mars à Copenhague) 8409/18 27/2/2003
(EU) UE/DEVELOPPEMENT : La Commission dresse un bilan intérimaire mitigé du plan d'action pour lutter contre les maladies transmissibles dans les PVD 8409/19 27/2/2003
(EU) UE/TRANSPORTS : Adoption des mesures législatives en matière de transports aériens internationaux 8409/20 27/2/2003
(EU) UE/CONCURRENCE : Selon M.Monti, le règlement comblera des lacunes dans les compétences attribuées à la Commission en matière d'appréciation des alliances dans le secteur aérien 8409/21 27/2/2003
(EU) UE/SERVICES FINANCIERS : La Commission compte "tirer les leçons" du scandale Ahold dans ses prochaines propositions sur le gouvernement d'entreprise et la transparence financière - Frits Bolkestein évoque la loi Sarbanes-Oxley aux Etats-Unis 8409/22 27/2/2003
(EU) UE/SERVICES FINANCIERS : Lobbying français et britanniques autour de la future norme comptable internationale sur les instruments financiers, IAS 39 8409/23 27/2/2003
(EU) UE/SERVICES FINANCIERS 8409/24 27/2/2003
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