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Date

(EU) UE/TUNISIE : 4ème session du Conseil d'association 8554/27 2/10/2003
(EU) UE/SPORTS : Les valeurs éducatives du sport, la lutte contre le dopage, la coopération avec les pays en voie de développement et l'élargissement seront examinés lors du Conseil informel "Sport" de Florence 8554/28 2/10/2003
(EU) UE/SOCIAL/PME : Conférence sur l'avenir du dialogue social dans les PME européennes (Bruxelles, 2-3 octobre) 8554/29 2/10/2003
(EU) PE/MUTUELLES : Séminaire sur les mutuelles dans une Europe élargie 8554/30 2/10/2003
(EU) PE/CITOYENNETE : Le rapport sur les pétitions tire le bilan pour 2002-2003: croissance des demandes, sujets récurrents et mauvaise coopération du Conseil 8554/31 2/10/2003
(EU) PE/MEDIATEUR : Félicitations du Parlement au Médiateur sortant et propositions de réforme de son statut 8554/32 2/10/2003
(EU) PE/MARQUES : Le PE propose un tribunal administratif 8554/33 2/10/2003
(EU) PE/SOCIETE DE L'INFORMATION 8554/34 2/10/2003
(EU) UE/COUR DE JUSTICE : L'Office des marques d'Alicante obtient confirmation du principe de l'inégalité des langues de l'UE - une victoire à la Pyrrhus d'après les héritiers de Christina Kik 8554/35 2/10/2003
(EU) UE/COUR DE JUSTICE : Eurocoton obtient l'annulation de la décision du Conseil de ne pas appliquer de droit antidumping sur certains tissus écrus 8554/36 2/10/2003
(EU) UE/SOCIAL : Le taux de chômage à 8,8% dans la zone euro 8554/37 2/10/2003
(EU) UE/CONCURRENCE 8554/38 2/10/2003
€ VALEUR EN DIFFERENTES DEVISES LE 01/10/2003 8554/39 2/10/2003
Le Collège de Parme et la nouvelle génération des Européens 8553/1 1/10/2003
(EU) PE/CIG : Devant le Parlement européen, M. Ciampi souhaite que « l'esprit constituant anime aussi les travaux de la CIG » - Le traité constitutionnel est « la bonne réponse au bon moment » 8553/2 1/10/2003
(EU) UE/PARTIS POLITIQUES EUROPEENS : Le statut est formellement adopté 8553/3 1/10/2003
(EU) UE/CIG/POLOGNE : Varsovie persiste sur le maintien du Traité de Nice pour les votes au Conseil - Un Commissaire par pays, pas de Conseil législatif, pas de majorité qualifiée pour introduire des coopérations renforcées 8553/4 1/10/2003
(EU) UE/CONSTITUTION 8553/5 1/10/2003
(EU) PE/CIG : Michel Barnier réfute les critiques des députés - Vote des Commissaires, procédure de révision plus souple, ratification simultanée 8553/6 1/10/2003
(EU) UE/CONSEIL 8553/7 1/10/2003
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