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Date

(EU) UE/SOCIETE DE L'INFORMATION 8579/29 6/11/2003
(EU) PE/MARCHES PUBLICS : Divergences entre le Conseil et le PE sur la prise en compte de la responsabilité sociale des entreprises dans les marchés publics 8579/30 6/11/2003
(EU) PE/RECHERCHE : Vers le financement communautaire des recherches sur les cellules souches embryonnaires 8579/31 6/11/2003
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : Le rapport critique de la Cour des COmptes sur l'instrument Life II va alimenter les travaux de la COCOBU du PE 8579/32 6/11/2003
(EU) PE/ENERGIE : Inquiétudes des députés européens sur le "paquet nucléaire" et en particulier les dispositions sur les fonds de démantèlement 8579/33 6/11/2003
(EU) PE/EURO 8579/34 6/11/2003
(EU) PE/STRATEGIE DE LISBONNE : Le processus de Lisbonne doit être revitalisé, conclut l'audition publique de la commission des affaires sociales 8579/35 6/11/2003
(EU) PE/TRANSPORTS 8579/36 6/11/2003
(EU) UE/CONCURRENCE : Le Groupement des cartes bancaires introduit un recours contre la Commission 8579/37 6/11/2003
(EU) UE/CONCURRENCE : Feu vert à la fusion entre Vidacaixa et Swiss Life España 8579/38 6/11/2003
(EU) UE/AIDES D'ETAT : Oui à une aide en faveur de Spanolux 8579/39 6/11/2003
(EU) UE/BEI : Prêt en faveur de projets de petite et moyenne dimension en Hongrie 8579/40 6/11/2003
EUROPE/Document N° 2334 : Elargissement, stabilité et croissance durable au centre des préoccupations de la Commission pour la dernière année de son mandat 8579/41 6/11/2003
€ VALEUR EN DIFFERENTES DEVISES LE 05/11/2003 8579/42 6/11/2003
Quelques réflexions sur les dispositions pour l'industrie chimique 8578/1 5/11/2003
(EU) UE/EUROBAROMETRE : La réponse des Européens sur Israël ne reflète pas la position de la Commission, assure Prodi, très préoccupé - berlusconi téléphone à Sharon, frattini exprime la surprise et la contrariété de la Présidence - Réactions d'Israël (et des Etats-Unis) 8578/2 5/11/2003
(EU) UE/PSE/BELARUS 8578/3 5/11/2003
(EU) UE/CIG : Groupe de travail pour veiller à la cohérence juridique du projet de Constitution - Le Royaume-Uni s'oppose à l'inscription de l'article sur les symboles de l'UE dans la partie I 8578/4 5/11/2003
(EU) UE/CIG : Remises en cause des avancées sur la coopération judiciaire pénale - La création d'un parquet européen contestée par plusieurs pays 8578/5 5/11/2003
(EU) UE/CONSTITUTION 8578/6 5/11/2003
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