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Date

(EU) UE/COMMISSION/BUDGET : La Commission reporte à 2004 l'adoption de la communication sur les prochaines perspectives financières 8588/13 20/11/2003
(EU) UE/CONSEIL TELECOMMUNICATIONS : Accord politique en vue jeudi sur la création de l'Agence européenne de sécurité des réseaux et de l'information 8588/14 20/11/2003
(EU) UE/NUCLEAIRE : La décision sur le candidat européen pour ITER devrait être prise au Conseil Compétitivité du 27 novembre 8588/15 20/11/2003
(EU) UE/BREVETS : La France souhaite suspendre les discussions sur la brevetabilité des logiciels 8588/16 20/11/2003
(EU) PE/FISCALITE : Le Parlement rejette la proposition de la Commission sur l'harmonisation du diesel (consultation) 8588/17 20/11/2003
(EU) PE/RECHERCHE : Le Parlement approuve l'utilisation, sous certaines conditions, des cellules souches embryonnaires à des fins de recherche 8588/18 20/11/2003
(EU) UE/PE/ENVIRONNEMENT : Le PE ouvre la voie à l'adoption prochaine de la directive Seveso II révisée pour mieux prévenir les accidents industriels majeurs 8588/19 20/11/2003
(EU) UE/PE/MEDITERRANEE : Trois nouveaux instruments seront mis en place à la Conférence euro-méditerranéenne de Naples 8588/20 20/11/2003
(EU) UE/DEVELOPPEMENT/AFRIQUE : Conclusions du Conseil de lundi sur l'Afrique et la mise en oeuvre de la politique de développement de l'UE - Autres résultats - Ouverture du marché au coton de quatre pays d'Afrique de l'Ouest 8588/21 20/11/2003
(EU) UE/COMPETITIVITE : Communication de la Commission européenne 8588/22 20/11/2003
(EU) UE/RECHERCHE : De nouveaux moyens pour lutter contre la contrefaçon 8588/23 20/11/2003
(EU) UE/CONCURRENCE : Lagardère a répondu aux griefs de la Commission 8588/24 20/11/2003
(EU) UE/SYNDICATS : 10ème anniversaire d'Eurocadres 8588/25 20/11/2003
(EU) UE/ECONOMIE : La zone euro a enregistré un excédent commercial de 8,5 milliards d'euros en septembre 8588/26 20/11/2003
(EU) UE/BOSNIE-HERZEGOVINE : La Bosnie-Herzégovine doit encore faire beaucoup de progrès avant d'ouvrir des négociations sur un accord de stabilisation et d'association 8588/27 20/11/2003
(EU) UE/BALKANS : Conclusions du Conseil sur les Balkans 8588/28 20/11/2003
(EU) UE/ISRAEL/PALESTINE : Accord de distribution de l'électricité sous les auspices européens. 8588/29 20/11/2003
(EU) UE/TRANSPORTS : Pour une interopérabilité du transport ferroviaire sur le continent européen 8588/30 20/11/2003
(EU) UE/TRANSPORTS : La Commission publie la liste des navires interdits d'accès aux ports européens 8588/31 20/11/2003
(EU) UE/TRANSPORTS : Appel à lutter contre l'insécurité dans les transports publics 8588/32 20/11/2003
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