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Date

(EU) PE/PECHE : Le rapport de M. Varela-Suanzes-Carpegna demande des mesures en faveur des pêcheurs communautaires de thon 8593/27 27/11/2003
(EU) PE/RESEAUX TRANSEUROPEENS : Conférence des Verts 8593/28 27/11/2003
(EU) PE/DEFENSE : Les « Deuxièmes rencontres parlementaires » ont mis en évidence le besoin de consensus et la nécessité de traduire les décisions en action concrète 8593/29 27/11/2003
(EU) UE/PE/DEVELOPPEMENT : Feu vert du Parlement à l'établissement d'un programme d'action pour favoriser la compréhension mutuelle entre l'UE et certaines régions du monde non industrialisées 8593/30 27/11/2003
(EU) UE/PE/ENVIRONNEMENT : Feu vert du PE à la ratification de deux instruments internationaux sur le contrôle des polluants organiques persistants 8593/31 27/11/2003
(EU) PE/TRANSPORTS 8593/32 27/11/2003
(EU) PE/TRANSPORTS : Conciliation sur le ciel unique européen le 9 décembre 8593/33 27/11/2003
(EU) PE/FISCALITE : Le rapport Randzio-Plath plaide pour une prolongation de l'expérimentation des taux de TVA réduits, laissant une plus grande latitude aux Etats membres 8593/34 27/11/2003
(EU) PE/TRANSPORTS 8593/35 27/11/2003
(EU) PE/EGALITE DES CHANCES 8593/36 27/11/2003
€ VALEUR EN DIFFERENTES DEVISES LE 26/11/2003 8593/37 27/11/2003
En attendant le compromis de la Présidence italienne sur la Constitution
pour l'Europe
8592/1 26/11/2003
(EU) UE/CIG : Indications de M.Frattini sur le paquet pour Naples 8592/2 26/11/2003
(EU) PE/CIG : Devant des parlementaires nationaux et européens, M. Barnier salue « le volontarisme » de M. Frattini - Un pourcentage de la population supérieur à 60% pour calculer la majorité qualifiée serait « inacceptable », affirme M. Vitorino 8592/3 26/11/2003
(EU) UE/CIG : Londres prête à opposer son veto à la Constitution si nécessaire - Dominique de Villepin confiant pour Naples 8592/4 26/11/2003
(EU) UE/DEFENSE : France et Royaume-Uni pour une force de réaction rapide 8592/5 26/11/2003
(EU) UE/ETATS-UNIS : M.Barnier propose un groupe de réflexion euro-américain 8592/6 26/11/2003
(EU) UE/CIG/PPE : Appel de conventionnels de la famille PPE 8592/7 26/11/2003
(EU) UE/PACTE DE STABILITE : Le Conseil Ecofin a décidé de suspendre la procédure pour déficit excessif contre la France et l'Allemagne 8592/8 26/11/2003
(EU) UE/ECOFIN : Le Conseil demande à la Commission de prolonger le système de taux réduit de TVA actuel 8592/9 26/11/2003
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