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Date

(EU) UE/AFRIQUE OCCIDENTALE 8755/3 27/7/2004
(EU) UE/MACEDOINE 8755/4 27/7/2004
(EU) PE/COMMISSIONS PARLEMENTAIRES/FEMMES 8755/5 27/7/2004
(EU) UE/COMMISSION : Réaction de Mario Monti après la désignation de Rocco Buttiglione- Vladimir Spidla devrait remplacer le Commissaire Pavel Telicka - Combien de femmes commissaires ? 8755/6 27/7/2004
(EU) UE/CONSTITUTION/ESPAGNE 8755/7 27/7/2004
(EU) PE/TCHETCHENIE 8755/8 27/7/2004
(EU) UE/OMC/COMMERCE : Les Vingt-cinq encouragent la Commission à négocier à Genève un accord-cadre "équilibré" - Nouvelle réunion extraordinaire du Conseil cette semaine 8755/9 27/7/2004
(EU) UE/CONCURRENCE : Communication de griefs aux sociétés de téléphonie mobile britanniques Vodafone et O2 8755/10 27/7/2004
(EU) UE/OGM/AGRICULTURE : La Commission pourrait adopter le 8 septembre sa proposition controversée sur la présence d'OGM dans les semences 8755/11 27/7/2004
(EU) UE/CONCURRENCE 8755/12 27/7/2004
(EU) UE/AGRICULTURE : Dix pays s'opposent à une réforme du sucre dès 2005 8755/13 27/7/2004
(EU) UE/GRIPPE AVIAIRE : Prolongation jusqu'au 15 décembre de l'embargo de l'UE sur les importations de volailles en provenance de Thaïlande 8755/14 27/7/2004
(EU) UE/MARCHES PUBLICS : La Commission saisit la Cour contre l'Italie et poursuit les Pays-Bas, l'Espagne, la Finlande et le Danemark 8755/15 27/7/2004
(EU) UE/MARCHE INTERIEUR : La Commission demande au Luxembourg de ne plus imposer un système obligatoire de franchise automobile 8755/16 27/7/2004
(EU) UE/DOUANES : Procédure d'infraction contre l'Italie concernant la redevance environnementale sicilienne 8755/17 27/7/2004
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : Procédures d'infraction contre le Luxembourg 8755/18 27/7/2004
(EU) PE/MONDIALISATION/SECURITE : Pour des initiatives visant à assurer un comportement correct de la police lors de manifestations 8755/19 27/7/2004
(EU) PE/FEMMES 8755/20 27/7/2004
(EU) PE/VOTES/ART 8755/21 27/7/2004
(EU) UE/COMPTABILITE : La Commission invite sept Etats membres à permettre l'application de la méthode de la "juste valeur" aux instruments dérivés 8755/22 27/7/2004
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