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Date

(EU) PE/SERVICES FINANCIERS : Vers une adoption en première lecture de modifications à deux directives relatives aux opérations « post marché » 9808/19 20/12/2008
(EU) PE/SERVICES FINANCIERS : Le PE favorable à l'exemption, partielle ou totale, des très petites entreprises des obligations comptables européennes 9808/20 20/12/2008
(EU) PE/NORMES 9808/21 20/12/2008
(EU) PE/SERVICES FINANCIERS 9808/22 20/12/2008
(EU) PE/DROIT DES SOCIÉTÉS : Feu vert du PE à la suppression de certaines obligations comptables pesant sur les petites et moyennes entreprises 9808/23 20/12/2008
(EU) PE/TRANSPORT : Le Parlement européen réaffirme sa position pour l'application transfrontalière des sanctions routières 9808/24 20/12/2008
(EU) PE/TRANSPORT 9808/25 20/12/2008
(EU) PE/EURO 9808/26 20/12/2008
(EU) PE/JAI : Le Parlement demande un renforcement de Frontex 9808/27 20/12/2008
(EU) PE/JAI : Le PE appelle la Commission à présenter une législation en matière de justice électronique 9808/28 20/12/2008
(EU) PE/JAI : Le PE réclame une meilleure protection des adultes vulnérables 9808/29 20/12/2008
(EU) UE/COMMERCE : Contribution communautaire de 4 millions d'euros au Cadre intégré amélioré pour les pays les moins avancés 9808/30 20/12/2008
(EU) UE/OMC/DOHA : Pascal Lamy veut une reprise immédiate des travaux en 2009 9808/31 20/12/2008
(EU) PE/COMMERCE : Helmuth Markov appelle l'Union à « soutenir les efforts » de l'Équateur pour établir un système commercial mondial plus juste 9808/32 20/12/2008
(EU) UE/AUDIOVISUEL : La Commission invite les États membres à accélérer la transposition des nouvelles règles sur la télévision 9808/33 20/12/2008
(EU) UE/AUDIOVISUEL : Les dix artistes ou groupes musicaux sélectionnés pour les « European Border Breaker Awards » 2009 sont connus 9808/34 20/12/2008
(EU) UE/CULTURE 9808/35 20/12/2008
(EU) UE/CONCURRENCE : La Commission autorise la recapitalisation du groupe belge KBC 9808/36 20/12/2008
(EU) UE/CONCURRENCE 9808/37 20/12/2008
(EU) UE/COUR DE JUSTICE 9808/38 20/12/2008
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