login
login

Recherche

Résultat 205 139

Date

(EU) PE/ÉLECTIONS : Accord de principe pour modifier le règlement du PE et empêcher M. Le Pen de présider la session inaugurale en juillet 9870/8 27/3/2009
(EU) PE/ONU 9870/9 27/3/2009
(EU) PE/ALIMENTATION : Poursuite du programme d'aide aux plus démunis 9870/10 27/3/2009
(EU) PE/ALIMENTATION : Le Parlement dit oui à la révision de la législation sur les nouveaux aliments, mais non aux aliments issus d'animaux clonés 9870/11 27/3/2009
(EU) PE/ENVIRONNEMENT : Feu vert du Parlement pour allonger de quatre ans au moins le délai d'examen des substances biocides dans l'UE 9870/12 27/3/2009
(EU) PE/INDUSTRIE : Face à la dimension européenne de la crise automobile, le Parlement appelle à une action cohérente et concertée des États membres 9870/13 27/3/2009
(EU) PE/FISCALITÉ : Les députés favorables à une hausse modérée des accises applicables aux produits du tabac 9870/14 27/3/2009
(EU) PE/FISCALITÉ 9870/15 27/3/2009
(EU) PE/STATISTIQUES 9870/16 27/3/2009
(EU) PE/DROITS DE LA FEMME : Le Parlement demande de mettre fin aux mutilations génitales féminines 9870/17 27/3/2009
(EU) PE/JAI : Les empreintes digitales des enfants de moins de 12 ans ne seront pas prélevées dans le cadre du système VIS 9870/18 27/3/2009
(EU) UE/JAI : M. Barrot présente des mesures de lutte contre l'esclavage moderne et les abus sexuels sur des enfants 9870/19 27/3/2009
(EU) UE/SERVICES FINANCIERS : Accord politique sur la directive « Solvabilité II » 9870/20 27/3/2009
(EU) UE/SANTÉ 9870/21 27/3/2009
(EU) UE/PAIEMENTS : La Commission et la BCE toujours opposées aux commissions d'interchange pour financer après 2012 le système « SEPA » de débit direct 9870/22 27/3/2009
(EU) UE/NUCLÉAIRE : La Commission propose de renforcer la contribution de l'UE à la lutte contre la prolifération 9870/23 27/3/2009
(EU) UE/TRANSPORT : L'accord sur le paquet routier réintroduit la règle des douze jours strictement encadrée 9870/24 27/3/2009
(EU) PE/TRANSPORT 9870/25 27/3/2009
(EU) UE/AGRICULTURE : Compromis sur l'étiquetage du rosé 9870/26 27/3/2009
(EU) UE/AIDES D'ÉTAT : La recapitalisation de Bank of Ireland est acceptée 9870/27 27/3/2009
Page 6035 / 10257 - Total result : 205139