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(EU) UE/ÉPIZOOTIES : 59 millions d'euros de plus pour la vaccination des animaux d'élevage contre la fièvre catarrhale du mouton 9946/12 23/7/2009
(EU) UE/PÊCHE : Utilisation jugée difficile et coûteuse des écho-sondeurs destinés à éviter les captures de cétacés 9946/13 23/7/2009
(EU) UE/PÊCHE 9946/14 23/7/2009
(EU) UE/COMMISSION 9946/15 23/7/2009
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : Comment exploiter au mieux le potentiel de l'UE pour une économie éco-efficace ? Le Conseil informel de Åre va y réfléchir 9946/16 23/7/2009
(EU) UE/ENVIRONNEMENT : L'Espagne s'expose à une amende si elle persiste dans son projet d'irrigation en Catalogne, fatal aux oiseaux des steppes 9946/17 23/7/2009
(EU) UE/AIDES D'ÉTAT : La Commission boucle le dossier du chantier naval de Gdansk en autorisant une aide de 251 millions d'euros 9946/18 23/7/2009
(EU) UE/AIDES D'ÉTAT : La Commission autorise une aide de l'Autriche aux producteurs d'électricité verte mais ouvre une enquête approfondie sur des aides éventuelles à de grands utilisateurs d'énergie 9946/19 23/7/2009
(EU) UE/ANTITRUST : La Commission propose le futur cadre réglementaire concernant la concurrence dans le secteur automobile 9946/20 23/7/2009
(EU) UE/ANTITRUST : Amende pour entente illégale sur les marchés de granulés de carbure de calcium et de magnésium 9946/21 23/7/2009
(EU) UE/CONCURRENCE : Feu vert à deux concentrations 9946/22 23/7/2009
(EU) UE/JAI : La Commission maintient sa surveillance sur la Roumanie et la Bulgarie dans la réforme judiciaire et la lutte contre la corruption 9946/23 23/7/2009
(EU) UE/JAI/CONSEIL INFORMEL : La Commission prévoit de relancer le débat sur le divorce sous présidence espagnole 9946/24 23/7/2009
(EU) UE/SANTÉ : La Commission soutient une meilleure coordination de l'effort de recherche sur les maladies neurodégénératives 9946/25 23/7/2009
(EU) UE/TRANSPORT : Renouvellement des mandats des coordonnateurs du réseau transeuropéen de transport 9946/26 23/7/2009
(EU) UE/FISCALITÉ : Une majorité d'États membres s'opposent à la reprise des négociations sur la suppression de l'exemption de TVA pour les services postaux 9946/27 23/7/2009
(EU) UE/FISCALITÉ : La Belgique, deuxième État membre de la liste « grise » de l'OCDE à appliquer les normes en matière d'échange d'informations fiscales 9946/28 23/7/2009
(EU) UE/FISCALITÉ 9946/29 23/7/2009
(EU) UE/ÉNERGIE : Les dirigeants allemand et russe mettent la pression sur la Suède pour le respect du calendrier de Nord Stream 9946/30 23/7/2009
(EU) UE/ÉNERGIE : Adoption de quatre règlements en matière d'écoconception 9946/31 23/7/2009
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