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Date

(EU) PE/CONSEIL EUROPÉEN : Les députés saluent la fin du débat institutionnel et attendent du Conseil européen qu'il se concentre sur les « vrais problèmes » 10027/2 26/11/2009
(EU) UE/CORRIGENDUM 10027/3 26/11/2009
(EU) UE/ACP : Les pays ACP se sentent abandonnés par l'UE dans le dossier de la banane et dans le Traité de Lisbonne 10027/4 26/11/2009
(EU) PE/TUNISIE : La verte Hélène Flautre dénonce la fuite en avant du régime du président Ben Ali contre les défenseurs des droits de l'Homme en Tunisie 10027/5 26/11/2009
(EU) UE/DROITS FONDAMENTAUX : Conférence de Notre Europe et du CESE sur les « Acquis et perspectives pour l'Europe sociale » - 20ème anniversaire de la Charte des droits sociaux fondamentaux 10027/6 26/11/2009
(EU) PE/JAI : Feu vert du Parlement européen au programme de Stockholm 10027/7 26/11/2009
(EU) PE/JAI : L'UE confirme la légalité des charters d'expulsions groupées vers l'Afghanistan, malgré les protestations des députés 10027/8 26/11/2009
(EU) UE/ÉNERGIE : L'étiquetage pour des pneumatiques plus performants, plus sûrs et moins bruyants sera opérationnel au 1er novembre 2012 10027/9 26/11/2009
(EU) PE/CLIMAT : Le Parlement presse l'UE de conserver son niveau d'ambition maximal à Copenhague pour un accord mondial contraignant 10027/10 26/11/2009
(EU) PE/BUDGET 2007 : Satisfecit sur l'exécution du budget du Conseil 10027/11 26/11/2009
(EU) PE/BUDGET 2009 : Le PE approuve la mobilisation du Fonds d'ajustement à la mondialisation au bénéfice de l'Irlande et de la Belgique 10027/12 26/11/2009
(EU) UE/TRANSPORT 10027/13 26/11/2009
(EU) UE/CONSEIL ÉDUCATION/JEUNESSE/CULTURE : Formation des enseignants, éducation des enfants de migrants, Google Books et créativité des jeunes 10027/14 26/11/2009
(EU) UE/ÉDUCATION : Les réformes progressent, mais à un rythme trop lent 10027/15 26/11/2009
(EU) UE/FISCALITÉ : Trois pays veulent que le système d'autoliquidation de la TVA ne soit étendu qu'aux quotas d'émission de gaz à effet de serre 10027/16 26/11/2009
(EU) UE/FISCALITÉ : La Présidence suédoise change son fusil d'épaule sur le dossier de l'exonération des services postaux de la TVA 10027/17 26/11/2009
(EU) UE/COMMERCE : L'accord définitif sur la banane, attendu pour la conférence ministérielle de Genève, pourrait être différé 10027/18 26/11/2009
(EU) UE/ÉCONOMIE : BusinessEurope espère plus de flexibilité de la Chine en matière de politique de change 10027/19 26/11/2009
(EU) UE/TRANSPORT : La coordination civilo-militaire est nécessaire pour la mise en place du Ciel unique européen 10027/20 26/11/2009
(EU) UE/RECHERCHE : Les femmes sous-représentées dans la recherche 10027/21 26/11/2009
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