SUPPLEMENT HEBDOMADAIRE / Bibliothèque européenne

*** FLORIS O. W. VOGELAAR, JULES STUYCK, BART L. P. VAN REEKEN (sous la dir. de): Competition Law in the EU, its Member States and Switzerland Kluwer Law International (P. O. box 322, 3300 AH Dordrecht, The Netherlands) et W. E. J. Tjeenk Willink (P. O. box 23, 7400 GA Deventer, The Netherlands). Collection "Law of Business and Finance", n° 2-1. 2000, 859 p.. ISBN 90-411-9822-9 et 90-271-5238-1.

Ce volumineux ouvrage, premier d'une série de deux, s'attache à étudier les règles communautaires en matière de concurrence ainsi que les lois nationales en France, Espagne, Portugal, Italie, Pays-Bas, Belgique et Suisse. Le second volume étudiera ces mêmes lois dans les autres pays membres de l'Union. L'intention des auteurs est que cet ouvrage puisse servir d'outil aussi bien aux juristes pratiquants qu'aux écoles enseignant dans ce domaine à travers toute l'Europe. Face aux disparités caractérisant les approches nationales dans le domaine de la régulation de la concurrence (certains Etats comme le Royaume-Uni, la France ou l'Allemagne ayant développé tout un arsenal juridique alors que d'autres Etats en sont encore à tenter de les renforcer), ils ont voulu - et réussi à - développer une étude originale visant à mettre en lumière les efforts d'harmonisation dans ce domaine, dans un contexte parallèle de décentralisations au sein même des Etats, tout en synthétisant toute la matière concernée dans l'ensemble des pays étudiés. Le droit communautaire et les déclinaisons dans les sept pays étudiés dans ce volume sont envisagés sous les angles suivants: un survol critique des législations en place et leur domaine d'application aussi bien géographique qu'en ce qui concerne les personnes assujetties à ces lois, les institutions gestionnaires du problème et leur indépendance relative, les différentes catégories d'accords multilatéraux de contrôle de la concurrence et autres arrangements (accords verticaux, horizontaux, régulations sectorielles), la problématique des abus de position dominante, les concentrations, les accords abusifs ou discriminatoires, enfin, les sanctions mises en place pour tenter d'endiguer les excès, les protections légales, ainsi que les rapports entre les Etats et lois sur la concurrence, qu'elles leurs soient propres ou communautaires. Le tout compose un ouvrage de référence quasiment incontournable. Pascal Burgeon

*** RICHARD BLASSELLE: Traité de droit européen de la concurrence. Editions Publisud (15 rue des Cinq-Diamants, F-75013 Paris. Tél.: [phone] - fax: [phone] - E-mail: [e-mail] - Internet: http: //http://www.publisud.fr ). Collection "Manuels 2000". 2002, 644 p.. ISBN 2-86600-926-6.

Bien que les Etats européens aient opté pour un type d'économie où la concurrence joue un rôle prépondérant, cette concurrence n'est évidemment pas une fin en soi et doit donc être encadrée par des dispositions légales lui permettant de soutenir une économie elle-même assujettie à la recherche du bien-être commun. Chaque Etat européen à sa propre vision de la concurrence, mais la Commission a entre autres pour tâche de compléter et de chapeauter cette vision dans l'intérêt commun. A cette fin, elle se doit de faire preuve de pragmatisme et de rechercher un équilibre entre le principe de concurrence non faussée et les impératifs communautaires qui ne sauraient d'ailleurs être contrariés par les intérêts nationaux. En effet, la concurrence doit être régulée non seulement pour qu'elle ne s'oppose pas aux autres intérêts communs, mais aussi afin de ne pas s'annuler elle-même du fait d'une compétition effrénée à la suite de laquelle une entreprise éliminerait ses concurrents. Rédigé par un professeur à l'Université Paris 13, cet ouvrage est une source très utile d'informations et de réflexions pour toute personne confrontée aux questions que pose l'encadrement juridique de l'économie de marché ainsi que pour ceux qui travaillent au développement des économies en transition. Dans ce premier tome, l'auteur expose les finalités du droit communautaire de la concurrence, son domaine et ses critères d'application. Il en analyse ensuite la portée au regard du comportement des opérateurs économiques - ententes, abus de position dominante et concentrations. (FRo)

*** STEFANO LOMBARDO: Regulatory Competition in Company Law in the European Community. Prerequisites and Limits. Peter Lang (15 Jupiterstr., CH-3000 Bern 15. Fax.: [phone] - Internet: http://www.peterlang.de ). Collection "European University Studies", série "Economics and Management". 2002, 235 p.. ISBN 3-631-39778-X.

Puisque la Communauté européenne a pour objectif de créer un marché unique intégré où les entreprises et les individus peuvent changer librement de juridiction, l'harmonisation du droit des entreprises est un pré-requis fondamental à ce marché unique. Selon cette idée très répandue, qui se fonde sur une comparaison avec le droit et l'économie américains, les Etats-Unis ayant fédéralisé pour éviter une certaine négligence, la Communauté devrait harmoniser également. Cette étude analyse de façon critique les deux raisons principales avancées pour justifier l'harmonisation du droit des entreprises dans la Communauté et conclut qu'elles ne sont pas fondées. Pour des raisons d'efficacité, l'auteur estime notamment que cette harmonisation n'a pas de justification économique. Au lieu de s'efforcer de parvenir à une harmonisation, Stefano Lombardo propose d'ajuster les conflits entre les règles du droit en faveur d'une théorie de l'incorporation tel que décidée par la Cour de justice dans l'affaire Centros en mars 1999. Selon lui, les entreprises devraient, en effet, pouvoir bénéficier de la liberté d'établissement et de la libre-circulation entre les différentes juridictions de l'Union. (MF)

*** MIGUEL DE LA MANO: For the Customer's sake: The competitive effects of efficiencies in European merger control. Commission européenne (DG Entreprises. Fax: [phone] - E-mail: [e-mail]). Collection "Enterprise Papers", n° 11. 2002, 77 p..

L'ouvrage part du postulat que le contrôle moderne des fusions d'entreprises est un outil d'amélioration des lois du marché et du bien-être économique. En conséquence de quoi les mega-fusions doivent être contrôlées pour éviter les débordements rendus possibles par leur taille. Certaines fusions sont toutefois bénéfiques. L'étude tente de démontrer les pertes d'efficacité possibles en cas d'analyse faites par la Commission et ne prenant pas en compte une série de facteurs potentiellement bénéfiques dans certains cas de fusions. L'analyse complète de ces facteurs est contrariée par trois facteurs principaux: la difficulté de chiffrer les effets positifs, le fait culturel que l'on prend en compte plus facilement les effets négatifs de ces fusions plutôt que les aspects positifs et, enfin, les entreprises candidates à la fusion craignent parfois elles-mêmes de se montrer trop optimistes de crainte de voir se retourner l'argument. Partant de ce postulat, toute l'étude décortique ensuite, de manière scientifique, les aspects des fusions d'entreprises qu'une analyse faite sous un autre angle et au départ d'une série de nouveaux paramètres pourrait faire apparaître tout autrement aux décideurs politiques. En guise de conclusion, l'auteur propose notamment à la Commission d'améliorer sa communication envers les candidats aux fusions de manière à mieux présenter les arguments de bénéfice pour les consommateurs, jusqu'à présent un peu négligés ou même parfois laissés volontairement dans l'ombre.

(PBu)

*** WYBE TH. DOUMA: European Environmental Case Law. T. M. C. Asser Press (P.O. box 16163, 2500 BD The Hague. Tél.: [phone] - fax: [phone] - E-mail: [e-mail] - Internet: http://www.asserpress.nl ). 2002, 493 p.. ISBN 90-6704-152-1.

Après une brève présentation par l'auteur des articles des Traités qui traient de la protection de l'environnement, cet ouvrage reprend in extenso une centaine de jugements - les plus importants… - qui ont été rendus par la Cour de justice ou le Tribunal de première instance en ce domaine. Un ouvrage aride, par la force des choses, mais qui constituera un instrument de travail précieux pour certains spécialistes. (LN)

*** LUDWIG KRÄMER: Casebook on EU Environmental Law. Hart Publishing (Salter's Boatyard, Folly Bridge, Abingdon Road, Oxford OX1 4LB. Tél.: [phone] - fax: 794882 - E-mail: [e-mail] - Internet: http: //http://www.hartpub.co.uk ). 2002, 440 p., 35 £. ISBN 1-84113-172-5.

Ce livre complète le précédent, son auteur, juriste travaillant au sein de la DG Environnement de la Commission, commentant cinquante jugements rendus par la Cour de justice et le Tribunal de première instance dans le domaine de l'environnement. Dans chaque cas, les faits et les procédures sont décrits avant que ne soient livrés des extraits significatifs des jugements, le tout étant assorti d'un commentaire qui situe l'arrêt tout à la fois dans son contexte juridique, politique et environnemental. L'ouvrage est écrit dans un style accessible aux non-spécialistes, mais il va de soi que ce sont surtout les praticiens du droit, les chercheurs et les étudiants qui en feront leurs choux gras. (LD)

*** NICOLAS DUPONT-AIGNAN: La République tchèque: un des Etats les mieux préparés pour entrer dans l'Union européenne. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (Kiosque de l'Assemblée nationale, 4 rue Aristide Briand, F-75007 Paris. Internet: http: //http://www.assemblee-nationale.fr ). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 779. 2003, 47 p., 3,50 euros. ISBN: 2-11-116614-6.

Le titre de ce rapport d'information de la Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale française en dit long. Tous les feux sont au vert pour la République tchèque, même si ce "pays reste toutefois confronté à plusieurs défis majeurs". Le député Nicolas Dupont-Aignan en pointe six: la réussite de la décentralisation, le fonctionnement de la justice, la lutte contre la corruption, la sécurité sanitaire, la protection de l'environnement et le soin que réclament certaines fragilités économiques. Quoi qu'il en soit, à Prague et ailleurs, l'enthousiasme est au rendez-vous. En effet, à en croire les sondages, six Tchèques sur dix s'apprêteraient à dire oui lors du référendum de juin prochain sur l'adhésion de leur pays. (AD)

*** JEAN-PIERRE ABELIN: L'élargissement en Europe centrale: l'exemple slovaque. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 780. 2003, 42 p., 3,50 euros. ISBN 2-11-116624-3.

L'enthousiasme des Slovaques pour leur adhésion à l'Union ne cesse de frapper l'œil. A tel point que l'on peut se demander, à l'instar de l'auteur de ce rapport, si les citoyens ont bien conscience du chemin austère qu'il leur reste à parcourir. Car si la Slovaquie connaît depuis 1998 une stabilité politique et une rigueur budgétaire sans failles, de nombreuses disparités régionales sont toujours présentes. Quant au marché, il montre toujours des asymétries concurrentielles patentes. (AD)

*** THIERRY MARIANI: L'adhésion de la Slovénie: un atout géopolitique pour l'Europe. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 783. 2003, 37 p., 3,50 euros. ISBN 2-11-116381-3.

En terme de superficie, la Slovénie constitue le plus petit pays parmi les pays candidats d'Europe centrale. En revanche, constate le député français qui signe ce rapport d'information, il n'a pas de leçons à recevoir en matière de vigueur économique et politique. Près de 90% des Slovènes ont déjà dit "oui" à l'Europe et leur pays fait figure de bon élève tant au niveau de la reprise de l'acquis communautaire que dans le niveau de vie de ses habitants. Par ailleurs, le rapport met en avant l'atout géostratégique majeur que représentera ce futur ancrage de l'Union dans les Balkans en phase de stabilisation. En revanche, il semblerait que la question irakienne ait généré un profond sentiment d'inquiétude dans le pays. Les Slovènes comprennent que la mésentente des "grands" fera demain les malheurs des "petits". Aussi, une situation dans laquelle ils seraient amenés à choisir entre l'Otan et l'Union demeure-t-elle, à leurs yeux, insupportable. (AD)

*** CHRISTIAN PHILIP: République de Chypre: une adhésion méritée avant une réunification disputée. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 781. 2003, 41 p., 3,50 euros. ISBN 2-11-116945-5.

A l'inverse des autres pays, les difficultés rencontrées par la candidature chypriote étaient plus d'ordre politique qu'économique. En effet, la situation des finances chypriotes est excellente et l'alignement sur l'acquis communautaire est "globalement satisfaisant". Pour l'Union, l'intérêt est triple. Tout d'abord, elle se rapproche du Proche-Orient. Ensuite, elle procède à un équilibrage de son élargissement très axé vers l'Est. Enfin, elle accueille un pays relativement prospère par rapport à la moyenne des pays adhérents. Mais l'arrivée de la République de Chypre rappelle également un échec, celui de la réunification de l'île par le biais des négociations d'adhésion. Cela dit, on peut espérer, selon le député français qui signe ce rapport d'information, que la présence du pays dans l'Union soit porteuse d'une dynamique en faveur d'une issue favorable. (AD)

*** JACQUES FLOCH: Malte dans l'Union européenne: franchir le cap de l'adhésion. Délégation pour l'Union européenne de l'Assemblée nationale (voir coordonnées supra). Collection "Les documents d'information de l'Assemblée nationale", n° 777. 2003, 41 p., 3,50 euros. ISBN 2-11-116615-4.

Si 53,65 % des Maltais ont apporté un avis favorable à l'adhésion de leur pays à l'Union, le débat n'en fut pas moins "sujet à de graves dissensions politiques". Cela dit, la candidature du pays fut "solide et bien négociée". Les principaux points d'achoppements résultaient de l'insularité du pays qui, jusqu'il y a peu, avait des traits d'une place off-shore. De par sa position géographique, Malte constitue toutefois non seulement une opportunité pour l'Union dans la relance du dialogue euro-méditerranéen, mais également un apport sous l'angle des bénéfices qui résulteront de l'importante de sa marine marchande. (AD)

*** La COMMISSION EUROPEENNE (Office des publications officielles des Communautés européennes, L-2985 Luxembourg. Internet: http: //publications.eu.int) a publié les documents suivants:

*** Innovation & Transfert Technologique. DG Entreprises, Direction Innovation (EUFO 2286, L-2920 Luxembourg. Fax: [phone] - E-mail: [e-mail] - Internet: http: //http://www.cordis.lu/itt/itt-fr/home.htlm ). Avril 2003, 24 p..

Comme d'ordinaire disponible en allemand, anglais, espagnol, italien et français, ce "numéro spécial" est tout entier consacré à la mise à jour de l'approche de l'Union en matière de politique de l'innovation telle qu'elle a été proposée par la Commission dans sa Communication du 11 mars dernier.

*** Le Courrier. DG du développement (12 rue de Genève, B-1049 Bruxelles. Fax: [phone] - Internet: europa.eu.int/comm/development/body/publications/publications_sourier_fr.cfm). Mars-avril 2003, n° 197, 78 p..

Le magazine de la coopération au développement entre les ACP et l'Union présente, dans ce numéro, un dossier très complet consacré à la sécurité alimentaire ainsi qu'un reportage à entrées multiples sur l'Ethiopie. Les signes d'apaisement observés lors de la dernière Assemblée parlementaire paritaire et les priorités des pays ACP pour 2003 figurent parmi les thèmes d'actualité traités.

*** Update. United Nations Office on Drugs and Crime (Vienna International Centre, P. O. Box 500, A-1400, Autriche. Tél..: [phone] - fax: [phone] - E-mail: [e-mail] - Internet: http://www.unodc.org ). Mars 2003, 16 p..

Ce numéro spécial fait le point sur le chemin parcouru depuis le sommet consacré par les Nations Unies au phénomène de la drogue en 1998 et constate notamment que la communauté internationale s'est donnée plus de moyens pour atteindre son objectif de mieux l'endiguer.

*** Animal protection through legislation: Annual report 2002. Eurogroup for animal welfare (6 rue des Patriotes, B-1000 Bruxelles. Tél.: [phone] - fax: [phone] - E-mail: [e-mail] - Internet: http://www.eurogroupanimalwelfare.org ). 2002, 16 p..

Ce rapport annuel synthétise l'action de l'Eurogroupe pour le bien-être des animaux durant 2002, des progrès accomplis dans le traitement des animaux de ferme dans le cadre de la Politique agricole commune au transport et à l'exportation de bétail sur pied, en passant par les tests de cosmétiques sur les animaux et les directives régissant les zoos.

*** Gérer et comprendre. Editions Eska (12 rue du Quatre-Septembre, F-75002 Paris. Tél.: [phone] - fax: [phone] - Internet: http://www.eska.fr ). Collection "Annales des mines", n° 71. Mars 2003, 74 p., 20,58 euros.

Ce numéro est axé autour de réflexions sur le pouvoir et la règle, repérant des analogies entre le monastère médiéval - dont l'organisation et les règles ont permis un certain essor économique en fondant un monde autre que celui de la force brute - et les entreprises d'aujourd'hui. Bertrand Collomb y explique ainsi la nécessité du dialogue et de la communication dans un monde où les entreprises sont souvent soumises à la seule avidité du financier, tandis que Daniel Fixari s'intéresse aux nouvelles autorités de régulation dans le secteur des télécommunications et que Denis Bayard raconte comment les industries d'armement ont dynamisé le contrôle statistique de qualité au sein des entreprises.

*** Responsabilité et environnement. Editions Eska (voir coordonnées supra). Collection "Annales des mines", n° 29. Janvier 2003, 82 p., 20,58 euros.

Ce numéro est consacré au débat sur les énergies et le changement climatique qui a été amorcé en France. Il s'intéresse notamment à la manière dont certains pays industrialisés préparent la transition énergétique, à des évaluations économiques réalisées au sujet de l'application du Protocole de Kyoto, au nucléaire dans le contexte climatique, à l'utilité d'une tarification incitative pour réduire les productions de déchets ménagers.

*** Look Japan. Look Japan Ltd. (E-mail: [e-mail] - Internet: http://www.lookjapan.com ). Mai 2003, n° 566, 42 p., 9 euros.

Cette publication qui se veut la vitrine du Japon présente notamment, dans ce numéro, des articles traitant du succès mondial rencontré par la culture pop japonaise, de Pikachu aux peintres en vogue, de l'avenir des circuits intégrés, des moteurs diesel moins polluants et de l'art du Kabuki.